Article 3 – Livraison de la Commande
Le Client choisit l’un des Modes de Livraison proposés sur le Site à l’occasion de la réalisation de la Commande.
Les articles sont assurés par le vendeur jusqu’à la livraison.
Les livraisons sont effectuées par Chronopost en France métropolitaine et à l’international.
Les livraisons sont effectuées par Chronopost du lundi au vendredi de 8 heures à 13 heures.
La commande, une fois traitée et préparée par le vendeur, est livrée, sur la base de jours ouvrés et d’une commande effectuée avant 12h (heure Paris) :
- pour la France, le lendemain avant 13h;
- pour l’international :
- Europe: en 1 jour;
- DOM: en 2 jours;
- Monde: en 3 jours;
Le site vous propose différents modes de livraison :
- en point relais Chronopost “Chrono relais” (Chronopost dispose de 17 500 points relais)
- à votre domicile avant 13h “Chrono 13h”
Au moment de l’expédition de la commande, Chronopost vous adresse un mail de confirmation de prise en charge du colis. Le client reçoit alors toutes les informations lui permettant de suivre l’acheminement du colis. Il propose également au client la possibilité de changer la date de livraison.
3.1. Adresse de Livraison
Le Client choisit une adresse de Livraison. Le Client est seul responsable d’un défaut de Livraison dû à un manque d’indication ou de précision lors de la Commande.
3.2. Montant des Frais de Livraison
Le montant des Frais de Livraison dépend du mode de livraison choisi par le Client. En tout état de cause, leur montant est indiqué au Client avant la Validation de la Commande.
3.3. Droits de douane
Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des obligations et taxes éventuelles sur l’importations lorsque le colis parvient à destination.
Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d’un article sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité.
Le vendeur n’est pas tenu de vérifier et d’informer ses clients des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, il appartient au client de se renseigner auprès des autorités douanières compétentes de son pays. En cas de refus du destinataire de s’acquitter des droits de douane ou taxes, les sommes éventuellement demandées au vendeur pour récupérer le colis seront déduites du remboursement fait au client.
L’attention du client est attirée sur le fait que, les livraisons à l’étranger sont susceptibles d’être ouvertes et inspectées par les autorités douanières compétentes.
3.4. Délais de Livraison
Les Délais de Livraison sont disponibles sur le Site et peuvent varier en fonction de la disponibilité des Articles objets de la Commande.
Les Délais de Livraison s’entendent en jours ouvrés et correspondent aux délais moyens de préparation et d’acheminement de la Commande.
Les Délais de Livraison courent à compter de la date de Confirmation de la Commande par le Vendeur.
3.5. Retard de Livraison
En cas de retard de Livraison, la Commande n’est pas annulée.
En application de l’article L. 216-2 du code de la consommation, à défaut de livraison dans le délai prévu, le Client peut, s’il le souhaite, résoudre le contrat, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par un écrit sur un autre support durable si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le Vendeur d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, le Vendeur ne s’est pas exécuté dans ce délai.
Si le Vendeur ne s’est pas exécuté entre temps, le contrat est résolu.
Le Client peut résoudre immédiatement le contrat à défaut de livraison dans le délai ou la date prévus, si cette date ou délai constituent pour le Client une condition essentielle du contrat résultant des circonstances entourant la conclusion du contrat ou d’une demande expresse du Client au moment de la commande au plus tard.
3.6. Suivi de la Livraison
Dans le cas et seulement si, le client crée “un compte client” sur le Site, le Client peut suivre l’état d’avancement du traitement de la Commande dans l’espace réservé à cet effet.
3.7. Vérification de la Commande à son arrivée
Le Client est tenu de vérifier l’état de l’emballage ainsi que les Articles lors de la Livraison.
Il appartient au Client d’émettre les réserves et les réclamations qu’il estime nécessaires, voire de refuser le colis, lorsque le colis est manifestement endommagé à la Livraison. Les dites réserves et réclamations doivent être adressées au transporteur par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou acte extra judiciaire dans les trois jours ouvrables, non compris les jours fériés, qui suivent la date de la Livraison des Biens.
Le Client doit par ailleurs faire parvenir une copie de cette lettre au Vendeur. Le défaut de réclamation dans le délai susmentionné éteint toute action contre le transporteur conformément à l’article L. 133-3 du Code de commerce. Le Client doit s’assurer que les Articles qui lui ont été livrés correspondent à la Commande. En cas de non-conformité des Biens en nature ou en qualité aux spécifications mentionnées dans le bon de Livraison, le Client doit informer le vendeur par courrier électronique et renvoyer les Biens à l’adresse indiquée dans les conditions de l’Article 8.